Clause de non responsabilité :
Renvois et liens
En ce qui concerne les renvois directs ou indirects ( » liens « ) vers des pages Internet tierces situées hors du domaine de responsabilité du Club ESS de l’Artois, la responsabilité de celui-ci ne pourrait être engagée que s’il avait pris connaissance de leur contenu auparavant et que s’il lui avait été techniquement possible d’empêcher leur utilisation si elles contenaient des informations illicites.
Par conséquent, le Club ESS de l’Artois déclare expressément que les pages reliées aux liens indiqués ne contenaient pas d’informations illégales au moment où le webmestre a placé les liens. Par ailleurs, le Club ESS de l’Artois n’a aucune influence sur l’évolution actuelle et future, ni sur les contenus des pages reliées aux liens. C’est pourquoi il se distance explicitement du contenu de toutes les pages reliées qui ont fait l’objet de modifications après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les renvois et tous les liens indiqués dans le cadre de son offre sur Internet. En cas de contenu illégal, erroné ou incomplet et notamment en cas de dommages résultant de l’exploitation ou la non exploitation de ce type d’informations, seul l’auteur de la page à laquelle conduit le renvoi est responsable, et non la personne qui a uniquement renvoyé à la publication correspondante en indiquant un lien.
Contenu de l’offre en ligne
Le Club ESS de l’Artois n’assure aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Tous recours imputant la responsabilité du Club ESS de l’Artois et ayant trait à des dommages de nature matérielle ou morale dus à l’utilisation ou non utilisation des informations présentées ou de l’exploitation de données erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus tant qu’il n’a pas été prouvé que le Club ESS de l’Artois s’est rendu coupable de faute avec préméditation ou par négligence.
Toutes les offres n’engagent aucunement la responsabilité du Club ESS de l’Artois.
Le Club ESS de l’Artois se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties des pages ou l’offre entière, ou encore de suspendre temporairement ou définitivement la publication, sans avis préalable.
Validité de la clause de non responsabilité
Cette clause de non responsabilité est partie intégrante de l’offre sur Internet depuis laquelle vous avez accédé à cette page. Au cas où certaines parties, certaines formulations de ce texte ne seraient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, ceci ne porte aucunement préjudice ni au contenu, ni à la validité des autres parties du document. Toutes les photos présentées sur notre site sont non contractuelles.
